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Régime canadien de soins dentaires (RCSD)

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Avenue Sourire accepte fièrement les patients du RCSD. Découvrez ce qui est couvert et ce que vous pourriez avoir à payer.

À PROPOS DU RCSD

Rendre les soins dentaires plus accessibles

Le Régime canadien de soins dentaires aide à couvrir un large éventail de services dentaires afin que les Canadiens puissent recevoir les soins dont ils ont besoin sans coûts élevés. La couverture inclut les services préventifs, de base, majeurs, chirurgicaux et de sédation — certains traitements nécessitant une préautorisation.

Ce que couvre le RCSD

Réservez une consultation pour savoir comment la couverture du RCSD s’applique à votre traitement.

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CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ

Qui est admissible au RCSD ?

Pour être admissible au Régime canadien de soins dentaires, vous devez répondre aux quatre exigences suivantes :

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Voir les détails de la couverture ci-dessous

Le RCSD aide à couvrir un large éventail de services dentaires recommandés par votre professionnel de la santé buccodentaire.

Ces services aident à surveiller et à maintenir votre santé buccodentaire, ainsi qu’à prévenir les maladies. Le RCSD couvre :

Diagnostics et soins préventifs

Examens dentaires (complets, de routine, spécifiques, d’urgence)

Radiographies

Nettoyages (détartrage)

Applications de fluorure

Scellants

Soulagement de la douleur pour les dents atteintes

Plombages permanents

Plombages temporaires

Autres traitements pour les caries

Ces services traitent les caries et les dents cassées. Le RCSD couvre :

Soins restaurateurs

Services mineurs

Pulpectomies (première étape d’un traitement de canal)

Procédures visant à réduire l’infection et à soulager la douleur

Retraitement d’un traitement de canal déjà effectué (nécessite une préautorisation)

Traitements de canal

Ces services traitent les dents endommagées ou infectées. Le RCSD couvre :

Endodontie

Services mineurs

Collage pour dents mobiles (nécessite une préautorisation)

Évaluations post-chirurgicales (nécessitent une préautorisation)


Retraitement d’un traitement de canal déjà effectué (nécessite une préautorisation)


Traitement non chirurgical de la maladie des gencives


Nettoyage sous la gencive


Traitement des abcès

Ces services traitent les gencives et l’os environnant. Le RCSD couvre :

Parodontie

Services mineurs

Pivots et retrait de pivots

Réparations et recollage de couronnes/pivots


Couronnes (nécessitent une préautorisation)


Noyaux de reconstitution pour soutenir les couronnes (nécessitent une préautorisation)


Pivots pour couronne (nécessitent une préautorisation)

Ces services restaurent les dents gravement endommagées. Le RCSD couvre :

Soins restaurateurs

Services majeurs

Prothèses complètes (standards ou temporaires)

Réparations, rebasages et rebasements de prothèses


Doublure de prothèse pour le confort et la guérison


Prothèses immédiates et surdentaires (nécessitent une préautorisation)


Prothèses partielles (nécessitent une préautorisation)

Ces services remplacent les dents manquantes. Le RCSD couvre :

Prothèses amovibles

Services majeurs

Extraction de dents et de racines

Ablation chirurgicale de tumeurs et de kystes


Incisions chirurgicales, y compris le drainage


Traitements pour fractures de la mâchoire

Ces services permettent d’extraire des dents ou des tumeurs et de traiter les problèmes chirurgicaux de la bouche et de la mâchoire. Le RCSD couvre :

Chirurgie buccale

Services majeurs

Sédation minimale (consciente)

Sédation modérée (nécessite une préautorisation)


Sédation profonde (nécessite une préautorisation)


Anesthésie générale (nécessite une préautorisation)

Ces services offrent une sédation et un contrôle de la douleur pendant les interventions dentaires. Le RCSD couvre :

Anesthésie / Sédation

Ces services ne sont pas encore offerts. En 2025, nous ajouterons les services d’orthodontie au RCSD. Ils ne seront couverts que lorsque jugés médicalement nécessaires selon des critères stricts. Un plafond maximal de dépenses s’appliquera.

Orthodontie

Remarque : Certains services, notamment ceux dépassant les limites de fréquence établies, nécessitent une préautorisation du RCSD. Cela signifie que votre professionnel recommandera des services et que le RCSD confirmera s’ils seront couverts par le régime. Cette préautorisation doit être obtenue avant que vous puissiez recevoir ces services. La décision tiendra compte de votre historique de santé buccodentaire et de vos conditions médicales. Toutes les demandes ne seront pas approuvées. Vous pouvez toujours choisir de procéder aux services proposés par votre professionnel, même s’ils ne sont pas couverts par le régime, et payer directement votre fournisseur.

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PAIEMENT ET REMBOURSEMENT

Quel sera le montant couvert ?

Le RCSD rembourse une partie des frais directement à votre fournisseur de soins dentaires. Vous pourriez devoir payer une quote-part ou des frais supplémentaires.

Revenu familial net rajusté

Le RCSD couvre

Vous payez

You Cover

CDCP Covers

Adjusted Family Net Income

Moins de 70 000 $

100 % des frais du RCSD

0 %

0%

70 000 $ – 79 999 $

60 % des frais du RCSD

40 %

40%

80 000 $ – 89 999 $

40 % des frais du RCSD

60 %

60%

Remarque : Les frais du RCSD peuvent différer des frais facturés par votre fournisseur. Vous pourriez devoir payer des frais supplémentaires si les coûts de votre fournisseur dépassent le remboursement du RCSD ou si vous choisissez des services non couverts. Vérifiez toujours les coûts à votre charge avec votre fournisseur avant le traitement.

1. AUCUNE ASSURANCE DENTAIRE

Cela signifie que vous n’êtes pas couvert par un employeur, un régime de retraite, des avantages collectifs ou un régime d’assurance dentaire privé.

2. AVOIR PRODUIT UNE DÉCLARATION DE REVENUS AU CANADA

Votre plus récente déclaration de revenus est requise pour évaluer le revenu familial. Si votre conjoint ou partenaire vit à l’extérieur du Canada, des règles différentes peuvent s’appliquer.

3. REVENU FAMILIAL NET INFÉRIEUR À 90 000 $

Votre revenu familial net rajusté détermine votre admissibilité et votre quote-part.

4. RÉSIDENT FISCAL CANADIEN

Vous devez être considéré comme un résident du Canada aux fins de l’impôt.

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